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Transit Temporaire


Le régime douanier du « Transit Temporaire », dit « TT », permet aux bénéficiaires d’acquérir un véhicule neuf Hors Taxes pendant une durée déterminée par le bureau de douanes.


» Motif de votre séjour:

TT Mission ou Stage

Tarif :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
  • La carte grise TT
  • Les plaques d’immatriculation TT
  • La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application :
  1. Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
  2. Résider habituellement hors de l’U.E. ou dans un Dom/Tom.
  3. Être détaché par un organisme privé ou public, en France métropolitaine, pour une durée d’un an maximum pour un stage ou deux ans pour une mission.
ATTENTION: En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité :
Maximum un an pour un stage, deux ans pour une mission
Documents nécessaires :

» Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place:

  • Demande d’engagement TT Mission ou Stage
  • Pouvoir TT Mission ou Stage
  • Mandat TT Mission ou Stage

» Justificatifs supplémentaires à fournir pour finaliser votre dossier:

  • Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
  • PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
  • Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
  • Copie de la carte de séjour pour les ressortissants étrangers, ou copie d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois pour les résidents des DOM/TOM
  • Une attestation de la société ou de l’organisme étranger concernant le stage ou la mission
  • Une attestation de la société ou de l’organisme d’accueil en France métropolitaine
Quand nous disposons des documents, il faut compter 24 à 48 h pour effectuer le TT.

Choisir TT Douane Export :

  • W export et transit temporaire
  • Assurance courte durée
  • Transport maritime
  • Immatriculation France

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