Nouveau site TT CAR TRANSIT - TT CAR TRANSIT FAIT PEAU NEUVE BIENVENUE SUR LE NOUVEAU SITE DE TT CAR. PLUS BEAU, PLUS SIMPLE, PLUS MODERNE

Mentions légales


Vous êtes actuellement connecté sur le site TTCAR, édité par la société TTCAR.
Dénomination sociale : SA TT CAR TRANSIT
Société Anonyme au capital de : 60979 €
RCS : NANTERRE 722 004 983
Siège social : 105 rue Marcel Dassault 92100 Boulogne-Billancourt- FRANCE
Représentant légal : Président Directeur Général : Monsieur Serge COHEN

Droits d'auteurs :
Le site est protégé par le droit d'auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de TTCAR. Les marques de l'éditeur du site TTCAR et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L'utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu'à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d'éléments du site à d'autres fins qu'un usage privé, sans l'autorisation préalable expresse de TTCAR, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou d'atteinte aux droits voisins.

Contenu du site :
TTCAR se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, TTCAR décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

Liens Hypertextes :
La création de liens hypertextes vers le site TTCAR ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité de TTCAR. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de TTCAR ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de TTCAR.

LITIGES

Pour toute contestation qui pourrait surgir entre les parties à l'occasion de l'interprétation ou de l'éxécution des présentes, les tribuanux de NANTERRE ( FRANCE ) seront seuls compétents.

Chargement