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Transit Temporaire


Le régime douanier du « Transit Temporaire », dit « TT », permet aux bénéficiaires d’acquérir un véhicule neuf Hors Taxes pendant une durée déterminée par le bureau de douanes.


» Motif de votre séjour:

TT Étudiant

Tarif :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus EcoTaxe.
Ce tarif comprend :
  • Le certificat d’immatriculation TT
  • Les plaques d’immatriculation TT
  • La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application :
  1. Acheter un véhicule neuf de tourisme, jamais immatriculé, en France Métropolitaine.
  2. Résider habituellement, ainsi que ses parents, hors de l’UE ou dans un Dom/Tom depuis plus de 6 mois.
  3. Effectuer des études secondaires ou supérieures en France métropolitaine.
  4. Ne pas exercer d’activité rémunérée.
ATTENTION: En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité :
La carte « TT étudiant » est valable pendant la durée de l’année scolaire. Elle est NON renouvelable.
Documents nécessaires :

» Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place:

  • Pouvoir TT Étudiant
  • Mandat TT Étudiant
  • Attestation étudiant TT Étudiant
  • Attestation parentale TT Étudiant
  • Demande d’engagement TT Étudiant

» Justificatifs supplémentaires à fournir pour finaliser votre dossier:

  • Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
  • Copie de la carte étudiant
  • Copie du certificat de scolarité
  • Copie de la carte de séjour ou de son récépissé, pour un étudiant de nationalité étrangère
  • Certificat de résidence des parents émis par le Consulat ou la Mairie de leur commune
  • PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
  • Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »

Choisir TT Douane Export :

  • W export et transit temporaire
  • Assurance courte durée
  • Transport maritime
  • Immatriculation France

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