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TT CAR TRANSIT

2, AVENUE DE LA PORTE DE SAINT-CLOUD

75016 PARIS

FRANCE

Non, les disponibilités de véhicules changent tous les jours (parfois toutes les heures). Nous essayons de tenir les disponibiltés a jour dans la mesure du possible, mais il arrive parfois que, entre le moment ou vous avez commandé et payé votre réservation, le véhicule ne soit plus disponible. Vous serez alors propose deux choix:

• Un autre véhicule, vous l'acceptez et payez ou serez remboursé la différence de tarif
• Un remboursement de la somme que vous nous avez versée (le remboursement peut prendre jusqu'à 21 jours ouvrables, dependant de votre banque)

Les véhicules en transit temporaire ne peuvent circuler au Portugal que pendant 90 jours au maximum.

Les clients qui prennent livraison de leurs véhicules au Portugal et qui les restituent au Portugal ne peuvent pas avoir de contrat de plus de 90 jours.

Pour circuler au Portugal, les véhicules en Transit Temporaire ont besoin d'un document douanier la "Guia de Circulação" . Les Clients qui prennent livraison de leurs véhicules au Portugal doivent, lors de leur arrivée,  remettre au centre de livraison:

• une procuration (nous demander)
• la copie de la carte grise
• la copie du passeport
• la facture du véhicule

Le centre de livraison  se charge de faire le document douanier pour les clients. Le document douanier est enregistré directement dans une plateforme uniquement  accessible aux Autorités.

Pour les clients qui prennent livraison hors du Portugal,  il ne peuvent circuler au Portugal que 90 jours maximum et doivent, eux aussi, se rendre auprès d’un bureau douanier dès leur arrivée sur le territoire Portugais et demander le document ou bien alors contacter les centres de livraison de Porto ou Lisbonne qui peut se charger de faire les démarches pour les clients .

Si un agent de l'autorité, lors d'un contrôle, fait arrêter le véhicule et s'aperçoit qu'il n’a pas le document douanier, il va demander au client d'aller à une Douane faire le document "Guia de Circulação" dans les 48 heures suivantes.

Le transit temporaire est une disposition douanière et fiscale qui permet à toute personne résidant hors du territoire communautaire de disposer d’un véhicule neuf lors de son séjour en Europe et de l’acquérir, exonéré des droits de douanes et de la TVA.

Vous bénéficiez ainsi d’une immatriculation française spécifique permettant une libre circulation en Europe.

Une garantie multirisque sans franchise comprenant :

• La responsabilité civile du conducteur
• L’incendie du véhicule
• Le vol du véhicule (sous réserve de déclaration à la police)
• Le bris de glace
• Les dommages tous accidents au véhicule, y compris par acte de vandalisme (sous réserve de déclaration à la police
• La protection juridique
• La garantie du conducteur
• Une assistance 24h/24 et 7j/7
• En cas de panne ou d’accident, en cas de vol, de tentative de vol ou de vandalisme mise en place d’une solution d’urgence vous permettant de continuer votre voyage
• Une large présence européenne des centres de livraison et restitution dont en France et dans le reste de l’Europe

Pour bénéficier du régime hors taxes pendant vos séjours en Europe, vous devez remplir les conditions suivantes :

• Être titulaire d’un permis en cours de validité.
• Être résident dans les DOM-TOM ou hors de l’Union Européenne.
• Avoir séjourné moins de 180 jours dans les pays de l’Union Européenne dans les 12 mois précédents.
• Ne pas exercer d’activité lucrative dans un des pays membres de l’Union Européenne.
• Repartir hors de l'Union Européenne à la fin de son séjour

Toute personne satisfaisant aux conditions du Transit Temporaire peut acheter hors-taxes un véhicule neuf. L’octroi du régime TT est d’une durée maximum de 6 mois. La durée du contrat est comptabilisée à compter de la date de livraison du véhicule (soit 165 jours maximum pour la province et l'étranger et 175 jours pour une livraison Paris/RP).

Les bénéficiaires sous réserve qu’ils remplissent les conditions d’obtention sont :

• Les TOURISTES.
• Les RESIDENTS d’un état membre de l’Union Européenne en attente d’une ré-affectation à l’étranger hors Union Européenne.
• Les ETUDIANTS résidant en dehors de l’Union Européenne ou dans les DOM-TOM effectuant leurs études en France.
• Les STAGIAIRES réalisant un stage ou une mission ayant leur résidence normale en dehors Union Européenne ou dans les DOM-TOM (y compris militaires).
• Les personnes qui résident normalement en dehors de l’Union Européenne ou dans les DOM-TOM et qui viennent accomplir leur service national en France.

Pour les étudiants, la durée du régime TT peut aller jusqu’à 12 mois maximum non renouvelable (comptabilisés à compter de la date d’enregistrement de la carte grise et non à partir de la date de livraison du véhicule) et les obligations complémentaires sont :

• Être âgé de plus de 18 ans.
• Être titulaire d’un permis de conduire reconnu dans les pays traversées (depuis plus de 12 mois pour Citroën).

Les personnes qui peuvent conduire le véhicule sont :

• Le titulaire du contrat (son nom est repris sur le certificat d’immatriculation du véhicule)
• Le conjoint, les descendants, ascendants directs du titulaire du contrat à condition qu’ils remplissent les mêmes conditions d’obtention de l’immatriculation en transit temporaire que le titulaire du contrat

Important : Il est impossible d’ajouter ou de changer un nom sur le certificat d’immatriculation du véhicule de même que sur la carte internationale d’assurance automobile.

Pour conduire en Europe, il faut avoir au moins 18 ans et posséder un permis de conduire définitif, en cours de validité et valable dans les pays traversés.

Votre paiement ne peut s'effectuer sur notre site internet que par carte Visa ou Mastercard. Le virement bancaire est aussi accepté.

En raison des procédures administratives, la réservation doit être faite 3 semaines minimum avant la livraison de la voiture.

En France la livraison et la restitution du véhicule est gratuite (ainsi qu'à Genève)

Dans le reste de l’Europe, les tarifs varient selon les pays et les constructeurs.

Pour toutes les livraisons effectuées en France, un kit de sécurité vous sera remis avec le véhicule.

Lors de votre réservation, il vous est possible d’acheter des accessoires et de se les faire livrer avec le véhicule demandé.

Le prix des accessoires figure dans le décompte de votre réservation, et sera inclus dans le total a payer. La demande d’accessoires doit impérativement figurer sur le bon de réservation et sur le bon de commande et ne pourra pas se faire après la livraison du véhicule.

Non, si toutefois vous souhaitez équiper votre véhicule avec des pneus de neige, cette opération sera à votre charge. Le véhicule devra être restitué avec les pneus d'origine.

Vous êtes attendus personnellement à l’heure et au lieu prévus pour votre livraison, comme indiqué sur votre bon de commande.

Attention : Pour les rendez–vous sans coordonnées de vol, vous serez attendu au maximum 30 minutes au–delà de l’heure prévue. En cas de changement de vol ou d’horaire de rendez–vous, prévenez impérativement votre centre de livraison.

Avertissement : Seul le titulaire du contrat (son nom est repris sur le certificat d’immatriculation du véhicule) ou son conjoint ou concubin muni d'une procuration, peuvent prendre livraison du véhicule.

Non. Aucune livraison en dehors des centres proposés sur notre site Internet n'est acceptée. Tous les véhicules sont livrés en gare ou aéroport, selon le point d’arrivée de nos clients.

► Renault et Dacia : Toute annulation de commande arrivant 22 jours ou plus avant la date de livraison: 50€ de frais d'annulation

• Toute annulation de commande d'un arrivant entre 21 jours ou moins avant la date de livraison : 800 Euros HT de frais d'annulation vous seront facturés par le constructeur. 50% de ce montant (400€) vous seront remboursés sur votre prochaine commande d'un véhicule Renault ou Dacia.
   
• Toute modification de commande envoyée à mois de 25 jours ouvrables de la date de livraison sera facturée 300 Euros par le constructeur.

► Peugeot, Citroen et DS  :

Annulation de commande d'un véhicule non-immatriculé jusqu'à 26 jours avant la date de livraison : 50 € de frais d'annulation

• Toute annulation de commande arrivant entre 25 jours ou moins avant la date de livraison si le véhicule n'est pas immatriculé: 300 Euros HT de frais d'annulation vous seront facturés par le constructeur.
• Toute annulation de commande d'un véhicule déjà immatriculé : 800 Euros HT de frais d'annulation vous seront facturés par le constructeur
• Tout changement de nom sur le contrat: 150 € de frais facturés par le constructeur
• Arrivée tardive des documents pour immatriculation : 50 € de frais facturés par le constructeur

Rappel : Tous les documents doivent être disponibles 31 jours avant livraison. Attention : En cas
documents manquants, la livraison pourra être retardée sans remboursement possible des jours
non utilisés.

FRAIS D’ABANDON DE VEHICULE

Est considéré comme véhicule abandonné un véhicule laissé en-dehors d’un lieu de restitution agrée.

• Si le véhicule est abandonné dans la même ville que le centre de restitution prévu initialement, le client sera facturé de l’ensemble des frais réels occasionnés par l’acheminement, en plus des frais annexes (parking, stockage, etc…) établis par le constructeur.

• En plus de ces frais réels, si le véhicule est abandonné dans tout autre lieu, le client devra s’acquitter d’une pénalité forfaitaire dont le montant s’élève à 400 € si le véhicule se trouve en France, et à 600 € si le véhicule se trouve à l’étranger.

Au moins 7 jours ouvrables avant la fin de votre contrat, téléphonez :

Renault:

• Depuis la France : 01 76 84 99 00
• Hors de France : +33 1 76 84 99 00

Peugeot.

• Depuis la France : 01 49 04 81 18 / 82 44
• Hors de France : +33 1 49 04 81 18 / 82 44

Citroën:

• Depuis la France : 01 53 04 34 80
• Hors de France : +33 1 53 04 34 80

Volkswagen:

• Depuis la France : 01 40 71 72 43 / 57
• Hors de France : +33 1 40 71 72 43 / 57

Le tarif de prolongation vous sera alors communiqué.

La prolongation du contrat ne peut excéder la date de fin de validité du certificat d’immatriculation du véhicule.

Vous avez la possibilité de racheter le véhicule TT pour vous–même, un ami ou un membre de votre famille à des conditions avantageuses qui tiennent compte de la durée d’utilisation sous le régime de Transit Temporaire (Peugeot et Renault uniquement).

Afin de connaître le montant restant a régler au moins 15 jours avant la fin de votre contrat, contactez :

• PSA - infos-tt-rachats@mpsa.com
• Renault Eurodrive (01 76 84 99 00)

Le contrat offre, sur l’ensemble des pays européens couverts, une assurance, multirisque et sans franchise, comportant les garanties suivantes :

• La responsabilité civile du conducteur (y compris vis-à-vis des passagers transportés à titre gratuit)
• L’incendie du véhicule
• Le vol du véhicule (sous réserve de déclaration à la police)
• Le bris de glace - Les dommages tous accidents au véhicule, y compris par acte de vandalisme (sous réserve de déclaration à la police)
• La protection juridique
• La garantie du conducteur

En plus, Renault vous offre les garanties suivantes :

• L’inversion de carburant
• La crevaison des pneus
• La perte des clés

En TT, vous réservez un véhicule neuf de marque, modèle et motorisation de votre choix.
Le forfait TT inclut :

• Un véhicule neuf
• Un kilométrage illimité
• Une assurance tout risque sans franchise
• Une assistance 7j/7 et 24h sur 24.

Suivant la marque, les forfaits sont proposés à partir de 14 ou 21 jours, au départ d'une quarantaine d'aéroports ou villes en France, d'une dizaine d'aéroports en Europe.

En location de voiture, vous effectuez une réservation pour une catégorie de véhicule sans confirmation de modèle et de motorisation.
Le forfait location Key Services inclut :

• Le kilométrage illimité.
• Une assurance tout risque avec suppression partielle de franchise en cas d'accident (CDW) et de vol (TP), suppression totale de franchise en cas d'accident (SCDW) à partir de 14 jours de location pour toutes les catégories sauf "Confort" et "Prestige".
• La surchage gare et aéroport.
• Les frais d'immatriculation.
• La TVA 20%.
• L'assistance 24h sur 24.
• Le second conducteur gratuit (+de 25ans).
• L'assurance complémentaire conducteur et passagers (PAI) suivant l'option choisie.

Les forfaits sont proposés à partir d'1 jour dans plus de 500 villes ou aéroports

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