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Transit Temporaire


Le régime douanier du « Transit Temporaire », dit « TT », permet aux bénéficiaires d’acquérir un véhicule neuf Hors Taxes pendant une durée déterminée par le bureau de douanes.


» Motif de votre séjour:

» Votre lieu de résidence:

TT Touriste (Hors Union Européenne)

Tarif :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
  • La carte grise TT
  • Les plaques d’immatriculation TT
  • La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application :
  1. Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
  2. Personne de nationalité française ou étrangère résidant hors Union Européenne ou dans les DOM/TOM, depuis plus de 6 mois.
  3. Pour un séjour de 15 jours minimum à 6 mois maximum (la durée d'immatriculation ne peut pas être inférieure à 15 jours).
ATTENTION: En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Documents nécessaires :

» Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place:

  • Demande d’engagement TT Touriste
  • Pouvoir TT Touriste
  • Mandat TT Touriste

» Justificatifs supplémentaires à fournir pour finaliser votre dossier:

  • Copie du passeport en cours de validité
  • Carte consulaire si passeport UE
  • Justificatifs de domicile de moins de 3 mois et de plus de 6 mois
  • PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
  • Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
  • Billets d’avion aller/retour
Quand nous disposons des documents, il faut compter 24 à 48h pour effectuer le TT.

Choisir TT Douane Export :

  • W export et transit temporaire
  • Assurance courte durée
  • Transport maritime
  • Immatriculation France

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