Transit Temporaire
Le régime douanier du « Transit Temporaire », dit « TT », permet aux bénéficiaires d’acquérir un véhicule neuf Hors Taxes pendant une durée déterminée par le bureau de douanes.
TT Touriste (Dom/Tom)
Tarif :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
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La carte grise TT
- Les plaques d’immatriculation TT
- La déclaration douanière d’exportation
Conditions d’application :
- Uniquement valable pour les véhicules neufs de tourisme (VP).
- Personne de nationalité française ou étrangère résidant hors Union Européenne ou dans les DOM/TOM, depuis plus de 6 mois.
- Pour un séjour de 15 jours minimum à 6 mois maximum (la durée d'immatriculation ne peut pas être inférieure à 15 jours).
ATTENTION: En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Documents nécessaires :
» Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place:
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Demande d’engagement TT Touriste
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Pouvoir TT Touriste
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Mandat TT Touriste
» Justificatifs supplémentaires à fournir pour finaliser votre dossier:
- Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
- Copie d’une preuve de résidence : facture d’eau, d’électricité, téléphone de moins de 3 mois
- Copie de la Taxe d’Habitation ou de la Taxe Foncière de l’année précédente
- PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
- Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
- Billets d’avion aller/retour
Quand nous disposons des documents, il faut compter 24 à 48h pour effectuer le TT.
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