En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies permettant d’améliorer votre expérience utilisateur.
En savoir plus     J’ai compris, ne plus afficher ce message.

Transit Temporaire


Le régime douanier du « Transit Temporaire », dit « TT », permet aux bénéficiaires d’acquérir un véhicule neuf Hors Taxes pendant une durée déterminée par le bureau de douanes.


» Motif de votre séjour:

TT Dérogatoire

Tarif :
Nous proposons un forfait à 300 € + Malus CO2.
Ce tarif comprend :
  • La carte grise TT
  • Les plaques d’immatriculation TT
  • La déclaration douane d’exportation
Conditions d’application :
  1. Ce régime est réservé aux personnes résidant en France métropolitaine et dont le départ définitif ou l’affectation hors de l’U.E. est prévue dans les 3 mois.
  2. Le véhicule « TT » doit être acheté neuf en France Métropolitaine.
ATTENTION: En réalisant un TT, l’acheteur s’engage à exporter son véhicule à la fin de son séjour. S’il ne peut pas (panne, accident, réparation…), il devra contacter le bureau de douane de Paris Principal dans les plus bref délais.
Durée de validité :
Le régime « TT dérogation » a une durée de validité de 3 mois maximum. Il s’adresse aux personnes déménageant de métropole à destination de l’étranger ou d’un Dom/Tom.
Documents nécessaires :

» Documents à remplir, dater, signer (même signature que sur la pièce d’identité) et à nous retourner par voie postale ou à déposer sur place:

  • Demande d’engagement TT Dérogatoire
  • Pouvoir TT Dérogatoire
  • Mandat TT Dérogatoire

» Justificatifs supplémentaires à fournir pour finaliser votre dossier:

  • Copie du passeport ou de la CNI, en cours de validité
  • PV des mines original, tamponné et signé par le concessionnaire
  • Facture d’achat HT originale mentionnant le nom, le prénom et l’adresse de l’acheteur à l’étranger ou dans les DOM/TOM et l’annotation « Exonération de TVA article 262-1 du CGI »
  • Ordre de mission ou attestation de réaffectation de l’employeur ou attestation sur l’honneur si le client exerce une profession libérale ou certificat de changement de résidence émis par la Mairie
Quand nous disposons des documents, il faut compter 24 à 48 h pour effectuer le TT.

Choisir TT Douane Export :

  • W export et transit temporaire
  • Assurance courte durée
  • Transport maritime
  • Immatriculation France

Contactez-nous